9161 AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR LES ENERGIES ET MATIERES RENOUVELABLES |
46 Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie |
| Descriptif sommaire |
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Objet :
- Les entreprises souhaitant investir dans des équipements favorisant l'utilisation d'énergies et de matières renouvelables, peuvent obtenir un soutien financier.
- Les équipements concernés sont ceux qui permettent l'utilisation des énergies suivantes :
- le biogaz,
- le bois,
- l'électricité d'origine renouvelable,
- l'énergie géothermique,
- l'énergie solaire thermique.
Montants :
- L'intervention de l'ADEME varie en fonction du type de projet et de la région.
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Validé le 3/11/2009
Généré le 29/07/2010 Fiche produite par : Gestionnaire National Sémaphore
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L'accès aux fiches ne confère en aucune manière la qualité de bénéficiaire a priori ou d'ayant droit des aides.
Les organismes instructeurs des dispositifs sont les seuls compétents pour décider de l'attribution des dispositifs décrits.
Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur actualisation, les informations indiquées sur les fiches dispositifs Sémaphore® ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de l'organisation Sémaphore®.
L'accès à certains dispositifs peut être suspendu en cas d'épuisement des budgets qui leur sont attribués. Les critères d'éligibilité peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
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